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concept juin 2011 | http://darkwebcreation.free.fr |
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Le Cimetière de la Commune Sur cette page, retrouvez toutes les informations nécessaires relatives aux obsèques (inhumation, dispersion de cendres), relatives aux concessions (achat, renouvellement, conversion, abandon, don, reprise, tarifs), postérieures aux inhumations (exhumation). Communiquez l'information au plus vite à la Mairie lorsque ces évenements se produisent. |
Communiqué SEPTEMBRE 2012 -- A LIRE ATTENTIVEMENT -- Le Maire d'Heuilley le Grand informe qu'une procédure de reprise des tombes en déshérence va être engagée au cimetière. La liste des tombes concernées est disponible aux tableaux d'affichage de la mairie et du cimetière. Les familles concernées par ces tombes sont invitées à participer à la réunion publique le lundi 1er octobre à 14h30 où juriste leur précisera les grands principes de la procédure et les modalité minimum nécessaires à réaliser pour conserver leurs tombes. Cette démarche préalable permet à celles et ceux qui le souhaitent de réaliser les travaus de nettoyage suffisant par anticipation, leur évitant d'engager leurs tombent dans une procédure officielle, aboutissant à une reprise définitive au bout de trois ans. Faute par les familles concernées, d'être présentes ou représentées, il sera établi un procès verbal constatant le (les) défaut(s) matérieel(s) de chaque tombe, qui sera le point de départ d'une procédure administrative de reprise. Panneau d'affichage Un panneau tout fraichement installé affiche les informations régulières sur l'évolution et l'entretien du cimetière. Réglement Visionner le nouveau réglement du cimetière ici. Plan Visionner le plan du cimetière ici. Notre cimetière |
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Acte de décès Retrouvez toutes les informations sur vos droits et démarches sur le site du Service-Public.fr |
Informations pratiques |